LICENCE DU FRANGLOPHILE

A lire attentivement avant d'utiliser Le Franglophile.


I. Contrat de licence.

Ceci est un contrat légal entre vous et les propriétaires du Franglophile.
L'utilisation du logiciel Le Franglophile manifeste votre acceptation
à ces termes et conditions.

Ce logiciel est la propriété de Scott Carpenter et Jeffrey Ondich (ci-après
dénommé « Le Concédant »). Ce logiciel contient également de la documentation
en ligne et dans ce contrat, le terme « logiciel » couvre le logiciel et la
documentation qui le concerne.


II. Licence d'utilisation limitée

Il vous est concédé une licence non exclusive (« la licence ») d'utilisation
du logiciel aux seules conditions prévues dans ce contrat.

    1. Le logiciel ne peut être utilisé que par la personne au nom de
    laquelle la « clef de déverrouillage » est établie et sur de nombre
    des postes définis par la « clef de déverrouillage ».

    2. Vous vous engagez ainsi que vos employés et vos agents à protéger
    la confidentialité de la « clef de déverrouillage » du logiciel. 

    3. Vous ne devez pas sous licencier, vendre, louer, commercialiser,
    révéler « la clef de déverrouillage » du logiciel ou d'une manière
    quelconque permettre que la « clef de déverrouillage » du logiciel
    soit accessible à d'autres personnes. 

    4. Vous avez le droit de donner gratuitement (mais en aucune façon,
    de vendre) et sous toute forme, une copie intégrale du logiciel sans
    la « clef de déverrouillage ». Le logiciel ainsi copié étant utilisable
    en mode shareware.

    5. Vous pourriez être passible de sanctions légales pour toute violation
    des droits d'auteur entraînée ou encouragée par la non-observation de
    votre part des termes de la présente licence. 

    6. Vous ne devez pas altérer, modifier ou adapter le logiciel ou sa
    documentation ou les fondre en tout ou partie dans un autre logiciel ; ou
    les traduire, les décompiler, les désassembler ; ou créer tout logiciel,
    toutes fonctions dérivées du logiciel sans l'autorisation expresse écrite
    du concédant et des autres propriétaires. 

    7. La licence sera automatiquement résiliée au cas où vous ne respectez
    pas l'une des conditions ci-dessus.


III. Durée

La licence est à durée indéterminée. Vous pouvez la résilier à tout moment en le
notifiant au concédant par écrit. Elle sera également résiliable aux conditions
prévues dans la présente licence. Vous acceptez dès la résiliation de détruire le
logiciel, la « clef de déverrouillage » ainsi que leurs copies et de notifier
immédiatement au concédant, par écrit, que la destruction a été effectuée.


IV. Limitations de la garantie et de la responsabilité

1. Au cas où vous découvrez un défaut matériel sur la disquette sur laquelle le
logiciel est fourni (sauf dans le cas d'un téléchargement depuis un serveur, ou d'une
copie) dans un délai de 90 jours suivant la date d'achat, ce support vous sera remplacé
sans frais par le concédant. 

2. Bien que le concédant ait contrôlé les logiciels et revu la documentation, le
concédant ne garantit pas que le logiciel soit conforme à vos besoins, ni qu'il
fonctionnera correctement dans n'importe quel environnement informatique matériel ou
logiciel ou que son fonctionnement sera ininterrompu ou infaillible.

3. Sauf ce qui est précisé au paragraphe 1 ci-dessus, le concédant et les autres
propriétaires n'accordent aucune garantie et ne reconnaissent ni ne donnent garantie
expresse ou tacite en ce qui concerne les logiciels, leur qualité, leur description,
leur qualité marchande, leur aptitude à une fonction précise.
 
4. En aucun cas, le concédant et les autres propriétaires n'assumeront une quelconque
responsabilité pour tous dommages, pertes, manques à gagner, directs ou indirects, ou
pour toutes pertes de données enregistrées concernant l'utilisation ou l'inaptitude à
utiliser le logiciel.

5. Aucun distributeur, concessionnaire, agent ou intermédiaire du concédant n'est
autorisé à apporter des modifications ou des ajouts à cette déclaration de garantie et de
responsabilité limitée.


V. Généralités

Ce contrat est régi par le droit américain. Vous reconnaissez avoir lu cette licence,
compris toutes ses dispositions et vous acceptez de les respecter en totalité. Vous
convenez de plus que cette licence contient les déclarations complètes et exhaustives
de l'accord passé entre vous, le concédant et les autres propriétaires concernant le
logiciel et qu'il remplace tout accord antérieur ou toute proposition écrite ou orale ou
toute autre communication relative à l'objet de cette licence.
